Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA TECH
TERRA TECH - ENVIRONOR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3811431
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
TERRA TECH de TERRA TECH - ENVIRONOR

Présentation de la marque TERRA TECH

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA TECH - ENVIRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA TECH - ENVIRONOR domicilié(e) 2ème rue du Port de Wambrechies 59118 WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 264 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TERRA TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA TECH est expirée depuis le 3 mars 2021.

TERRA TECH - ENVIRONOR a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONOR , TERRATECH , TERRA TECH – ENVIRONOR , ENVIRONOR


TERRA TECH - ENVIRONOR, Société à responsabilité limitée - 2ème rue du Port de Wambrechies 59118 WAMBRECHIES - France - SIREN 415264290


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; pierre ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; chaux ; gravier ; ciment ; béton ; granulats ; matériaux de remblai (matériaux de construction non métalliques) ; matériaux autocompactants (matériaux de construction non métalliques) ;

Services de vente en gros ou au détail de matériaux de construction, de matériaux de remblai, de matériaux autocompactants et de déchets ou débris de chantier recyclés ; organisation et conduite de salons, de foires, de congrès et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la récupération, du tri, du traitement, de la transformation et du recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de déchets ; informations en matière de traitement de matériaux ; récupération, tri et traitement (transformation) des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais ; recyclage des déchets de chantier, des terres et des déblais ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'ingénierie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en construction ; conseils en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de la récupération, du tri, du traitement, de la transformation et du recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais ; conseils techniques et assistance technique pour la récupération, le tri, le traitement, la transformation et le recyclage des déchets de chantier, des débris de chantier, des terres et des déblais.